Ayenci | Mentions légales

Votre partenaire freelance en développement Web pour tous vos projets de sous traitance de création de sites Internet, vitrines, gestionnaire de contenu (CMS), boutique vente en ligne e-commerce, Intranet/Extranet et tout autre développement spécifique à vos besoins, sans oublier le référencement, l’hébergement et la gestion de vos domaines et comptes e-mail

Mentions légales Mentions légales


Hébergement et informations webmaster


Le présent site web a été intégralement développé par Ayenci et ses partenaires (Jaja Design pour le WebDesign).


Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés


En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire sur les sites d'Ayenci et de ses partenaires ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Ayenci, demander leur modification ou leur suppression en nous contactant par e-mail ().


L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle


Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos...) sont la propriété des éditeurs de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.

Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers les sites d'Ayenci et de ses partenaires est autorisée mise à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité.

Propriétaires


Ayenci
Développement Web
11 rue des Coquelicots
67230 Rossfeld
E-mail
Site https://www.ayenci.com
Siret 499 236 230 00037
Code NAF 6201Z


Hébergement

Réseau-Net
7 rue du Parc
67203 Oberhausbergen
Site http://www.reseau-net.com